J.O. 23 du 28 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02019

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 5 janvier 2004 portant promotion (administration centrale)

NOR : AGRA0400187A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 5 janvier 2004, les attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales dont les noms suivent sont promus au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes :

M. Dominique Dubois, à compter du 1er janvier 2003, 6e échelon.

Mme Josette Lilas, à compter du 1er janvier 2003, 6e échelon.